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3. Propriété intellectuelle

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4. Programmes et activités

Les informations sur les programmes et activités fournies sur ce site web sont uniquement destinées à des fins d’information. Le CLUB CYCLOTOURISTE DE VEYNES se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre tout programme ou activité à tout moment et sans préavis. La participation à un programme ou à une activité est soumise à l’acceptation de conditions générales supplémentaires qui peuvent être spécifiées.

5. Événements

Les détails des événements énumérés sur ce site web sont susceptibles d’être modifiés. Le CLUB CYCLOTOURISTE DE VEYNES n’est pas responsable des inexactitudes ou des modifications apportées aux informations relatives aux événements. L’inscription aux événements peut être soumise à des conditions générales spécifiques, y compris des politiques d’annulation.

6. Coordonnées

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9. Politique de confidentialité

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10. Modifications des conditions générales

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11. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois. Toute action ou procédure juridique découlant de ces conditions sera portée exclusivement devant les tribunaux situés en France.

12. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : jonathanbrunette108@gmail.com